Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCE CAFE 1686 CAFE COMMEMORATIF
PJB HOLDING SA

Numéro de dépôt :
95595211
Date de dépôt :
31/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2015

Présentation de la marque FRANCE CAFE 1686 CAFE COMMEMORATIF

Déposée le 31 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) PJB HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE CAFE 1686 CAFE COMMEMORATIF »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PJB HOLDING domicilié(e) 4 boulevard des Capucines,75009 PARIS (dossier no 2299649) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 055 857 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PJB HOLDING Service Juridique domicilié(e) 4 boulevard des Capucines,75009 PARIS (dossier no 2299649) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCE CAFE 1686 CAFE COMMEMORATIF est expirée depuis le 31 octobre 2015.

PJB HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : L'ALSACE CHAMPS-ELYSEES , CHEZ JENNY , L'ESPRIT DANOIS , L'Alsace CHAMPS-ÉLYSÉES , CONCOURS DU MEILLEUR ECAILLER DE PARIS , (Marque figurative) , AU PIED DE COCHON PARIS , LL , LE PROCOPE , CHEZ CLEMENT, LE RESTAURANT DE CHARME A PRIX CLEMENTS


PJB HOLDING SA - 4 boulevard des Capucines,75009 PARIS (dossier no 2299649) - 75009 - France - SIREN 552055857


PJB HOLDING Service Juridique - 4 boulevard des Capucines,75009 PARIS (dossier no 2299649) - 75009 - France


Inscription le 27 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401942 - Publication au BOPI 2004-10-27

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2005 n°2299649 - Publication au BOPI 2005-10-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

Inscription le 30 décembre 2013 - Changement d'adresse n°615377 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-30

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés, et cuits; gelées et confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauce à salade Café, sagou; farines et préparation, faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigres, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir.Bières; eaux minérales et gazeuses; et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Restauration (alimentation)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.